Le chef du Service du service de client — Frolova A.M.
Frolova@superaibolit.ru
   432434645

Le spcialiste principal du Service du service de client — Mourtazina A.I.
Murtazina@superaibolit.ru
   498540364

Le chef du service Oprationnel — Simakova E. A
Simakova@superaibolit.ru
   240828386

Le spcialiste principal du Service du contrle de change — Boutouzova E.I.
Butuzova@superaibolit.ru
   271100635

 

Principal / les Services aux organisations / le service Rastchetno-de caisse / les Tarifs selon les oprations en roubles russes

Les tarifs selon les oprations faites en les roubles russes



Est affirm
Par l'ordre du Prsident du Conseil d'administration
¹132 de 24.10.2011g.


LES TARIFS
DE LA RMUNRATION DE COMMISSION DE LA SARL KB "MTALLURGISTE"
Selon les oprations faites en les roubles russes, pour les personnes civiles et les entrepreneurs individuels
(Sont mis en vigueur avec 01/10/2011) 

 

¹
p/p
Le nom du tarif Le taux du tarif La priodicit de la perception
1. L'ouverture et la conduite du compte courant en roubles russes (ensuite "le compte courant")
1.1 L'ouverture du compte courant La commission n'est pas perue -
1.1.1 L'ouverture du compte courant par l'homme de confiance (sans prsence personnelle jusqu' la Banque du chef de l'organisation) 13000 roubles  Au jour de l'ouverture du compte courant
1.1.2 La fabrication et l'assurance des copies des documents accords par le Client ou son reprsentant, li  l'ouverture ou la conduite du compte 20 roubles pour 1 feuille, y compris TVA  Au jour de l'ouverture du compte courant ou  au jour de l'exercement du service
1.2 La conduite du compte courant (  l'exception des cas indiqus au p. 1.2.1, 1.2.2) :   La dernire journe de travail du mois
- Pour les Clients qui ont conclu l'Accord du service par le systme iBank2 300 roubles par mois  
- Pour les Clients qui n'ont pas conclu l'Accord du service par le systme iBank2 500 roubles par mois  
1.2.1 La conduite du compte courant ouvert  conformment p. 1.1.1 (homme de confiance) 5000 roubles par mois La dernire journe de travail du mois
1.2.2 La conduite du compte courant du Client qui n'a pas accord sur les informations  la demande de la Banque 10000 roubles par mois La dernire journe de travail du mois
1.3 La clture du compte courant 200 roubles  Au jour de la clture du compte courant
1.4 La distribution de l'information-confirmation de la prsence des comptes et d'autres confirmations le lendemain aprs l'octroi de la demande 50 roubles pour 1 information  Pas plus tard que le jour suivant le jour de l'entre de la demande sur la distribution de l'information
La distribution de l'information-confirmation de la prsence des comptes et d'autres confirmations au jour de l'octroi de la demande 100 roubles pour 1 information  Pas plus tard que le jour suivant le jour de l'entre de la demande sur la distribution de l'information
1.5 La distribution de l'information des chiffres d'affaires pour la priode indique et les restes sur les comptes le lendemain aprs l'octroi de la demande : Le tarif pour 1 information    Pas plus tard que le jour suivant le jour de l'entre de la demande sur la distribution de l'information
- Jusqu' un 1-er mois 50 roubles  
- Jusqu' 6 mois 100 roubles  
- Jusqu' un 1-er an 150 roubles  
- 1 an et plus 200 roubles  
La distribution de l'information des chiffres d'affaires pour la priode indique et les restes sur les comptes au jour de l'octroi de la demande : Le tarif pour 1 information  Pas plus tard que le jour suivant le jour de l'entre de la demande sur la distribution de l'information
- Jusqu' un 1-er mois 100 roubles  
- Jusqu' 6 mois 200 roubles  
- Jusqu' un 1-er an 300 roubles  
- 1 an et plus 400 roubles  
1.6 La distribution du double du relev le lendemain aprs l'octroi de la demande :    Pas plus tard que le jour suivant le jour de l'entre de la demande sur la distribution du double
- Pour n'importe quelle priode du mois courant 30 roubles pour 1 feuille  
- Pour n'importe quelle priode des mois prcdents 60 roubles pour 1 feuille  
La distribution du double du relev au jour de l'octroi de la demande :    Pas plus tard que le jour suivant le jour de l'entre de la demande sur la distribution du double
- Pour n'importe quelle priode du mois courant 50 roubles pour 1 feuille  
- Pour n'importe quelle priode des mois prcdents 100 roubles pour 1 feuille  
1.7 La distribution des copies des applications au relev le lendemain aprs l'octroi de la demande :    Pas plus tard que le jour suivant le jour de l'entre de la demande sur la distribution des applications au relev
- Pour n'importe quelle priode du mois courant 30 roubles pour 1 feuille  
- Pour n'importe quelle priode des mois prcdents 60 roubles pour 1 feuille  
La distribution des copies des applications au relev au jour de l'octroi de la demande :    Pas plus tard que le jour suivant le jour de l'entre de la demande sur la distribution des applications au relev
- Pour n'importe quelle priode du mois courant 50 roubles pour 1 feuille  
- Pour n'importe quelle priode des mois prcdents 100 roubles pour 1 feuille  
1.8 La distribution du relev et les applications au relev aux Clients servis par le systme iBank2, selon la demande crite du Client (est constant, dans la mesure de l'accomplissement des oprations) 1000 roubles par mois La dernire journe de travail du mois
1.9 La distribution de la copie de l'ordre de paiement assur par le sceau de la Banque 20 roubles pour 1 feuille  Au jour de l'exercement du service
1.10 La distribution et la prsentation du chquier :    Au jour de l'exercement du service
- 25 feuilles 50 roubles pour 1 chquier, y compris TVA  
- 50 feuilles 100 roubles pour 1 chquier, y compris TVA  
La distribution et la prsentation du chquier (25 feuilles) au jour de la prsentation de la demande 250 roubles pour 1 chquier, y compris TVA  Au jour de l'exercement du service
1.11 La direction de la demande en ce qui concerne la recherche de la somme expdie, sur la demande du Client 100 roubles  Au jour de l'exercement du service
1.12 La recherche de la somme qui ne sont pas entre sur le compte courant du Client sur la demande du Client 200 roubles  Au jour de l'exercement du service
1.13 La modification aux accessoires du paiement de la part du Client 100 roubles  Au jour de l'exercement du service
1.14 L'expdition des documents par le fax sur la demande du Client :    Au jour de l'exercement du service
- Selon la rgion de Moscou 100 roubles pour 1 feuille, y compris TVA  
- Selon d'autres rgions 200 roubles pour 1 feuille, y compris TVA  
1.15 La photocopie des documents non lis  l'ouverture et la conduite du compte 10 roubles pour 1 feuille, y compris TVA  Au jour de l'exercement du service
1.16 La distribution de la copie de la carte bancaire 150 roubles pour 1 feuille, y compris TVA  Au jour de l'exercement du service
1.17 La prsentation de la carte avec les modles des signatures et l'impression du sceau en prsence du collaborateur de la Banque 200 roubles pour 1 signature, y compris TVA  Au jour de l'exercement du service
1.18 L'expdition des documents par la poste sur la demande du Client Le tarif de la poste de la Russie, y compris TVA  Au jour de l'exercement du service
1.19 La rdaction du document de paiement sur la demande du Client 50 roubles pour un document, y compris TVA  Au jour de l'exercement du service
1.20. La distribution de la procuration au reprsentant du Client pour la rception dans le service fiscal «les Dcisions de la suppression de la suspension des oprations selon r/s» 800 roubles pour 1 procuration pour un reprsentant, y compris TVA  Au jour de la suppression de la suspension des oprations
2. Les paiements
2.1 La titularisation des moyens par les contrats conclus avec le non-rsident de la Fdration de Russie et prvoyant les comptes  des marchandises emportes du territoire de la RF, les travaux accomplis par le rsident rendus par le rsident du service, l'information transmise par le rsident et/ou les rsultats de l'activit intellectuelle, ainsi que selon les accords prvoyant la rception le rsident du non-rsident de l'emprunt ou le crdit 0,1 % de la somme de l'opration, mais  pas plus de 13500 roubles  Pas plus tard que le jour suivant le jour de l'exercement du service
2.2 Autre de la titularisation La commission n'est pas perue -
2.3 Le paiement selon 1-5 groupes de l'ordre successif La commission n'est pas perue -
2.4 Le paiement selon 6 groupe de l'ordre successif dans le cadre du reste des ressources sur le compte courant au dbut du jour oprationnel :   La dernire journe de travail du mois
- Transmis par le systme iBank2 6 roubles pour 1 ordre de paiement  
- Sur le porteur en papier 20 roubles pour 1 ordre de paiement  
- Au profit des Clients de la SARL KB "Mtallurgiste" La commission n'est pas perue  
2.5 Le paiement urgent lectronique selon 6 groupe de l'ordre successif au profit des Clients d'autres banques, transmis par le systme iBank2 ou accord sur le porteur en papier ( en coordination avec la Banque) :    Au jour de l'exercement du service
- Pour la traduction par le 1-er vol (  la condition de l'entre de la demande sur le virement par le 1-er vol jusqu' 10-40) 0,04 % de la somme de la traduction, mais  pas moins 100 roubles  
- Pour la traduction par le 2-me vol (  la condition de l'entre de la demande sur le virement par le 2-me vol jusqu' 12-50) 0,03 % de la somme de la traduction, mais  pas moins 100 roubles  
- Pour la traduction par 3 vol (  la condition de l'entre de la demande sur le virement par 3 vol jusqu' 15-30) 0,02 % de la somme de la traduction, mais  pas moins 50 roubles  
2.6 Le transfert de fonds ( y compris au profit des Clients de la SARL KB "Mtallurgiste") sous les entres  le mme jour (1-er et/ou le 2-me vol ou dans la caisse de la Banque) sur le compte courant du Client   0,05 % de la somme des moyens utiliss  Au jour de l'exercement du service
2.7 Le transfert de fonds ( y compris au profit des Clients de la SARL KB "Mtallurgiste") sous les entres  le mme jour, d'aprs les rsultats du 3-me vol (  la condition de l'entre de l'ordre de paiement sur spisanie des ressources jusqu' 16-00) 0,1 % de la somme de la traduction, mais  pas moins 100 roubles  Au jour de l'exercement du service
2.8 Le transfert de fonds par les contrats conclus avec les non-rsidents de la Fdration de Russie et prvoyant les comptes  des marchandises importes sur le territoire de la RF, les travaux accomplis par le non-rsident rendus par le non-rsident du service, l'information transmise par le non-rsident et/ou les rsultats de l'activit intellectuelle, ainsi que selon les accords prvoyant l'octroi le rsident au non-rsident de l'emprunt ou le crdit, except les cas indiqus  p. 2.8.1.

2 r0b0ts
0,2 % de la somme de l'opration, mais  pas plus de 27 000 roubles + le tarif pour la traduction  Au jour de l'exercement du service
2.8.1 Le transfert de fonds dans les cas o la juridiction du non-rsident-contractant selon l'accord ne concide pas avec la juridiction de la banque-non-rsident, dans qui le compte ouvert du non-rsident-contractant et le contractant ou la banque du contractant est enregistre dans l'tat accordant le rgime avantageux fiscal : - selon les accords sur l'importation des travaux, les services et les rsultats de l'activit intellectuelle, selon qui la tenue des comptes se ralise sans paiement simultan de la taxe la valeur ajoute, ainsi que selon les accords de la rassurance; - pour les marchs de l'achat et vente des titres; - selon les accords sur la livraison des marchandises acquises aux non-rsidents sur le territoire de la Fdration de Russie. 10 % de la somme de l'opration + le tarif pour la traduction  Au jour de l'exercement du service
2.9 La tenue durant le jour en cours l'ordre de paiement du Client transmis  la Banque aprs la fin du temps oprationnel ( en prsence de la possibilit technique) 0,1 % de la somme de la traduction, mais  pas moins 100 roubles  Au jour de l'exercement du service
2.10 Le rappel de l'ordre de paiement :    Au jour de l'exercement du service
- Dans le cadre du temps oprationnel ( jusqu' 16:00), jusqu'au moment de l'expdition du paiement de la Banque 200 roubles pour 1 ordre de paiement  
- Aprs le temps oprationnel, jusqu'au moment de l'expdition du paiement de la Banque 300 roubles pour 1 ordre de paiement  
2.11 Le changement de la date de l'excution de l'ordre de paiement transmis par le systme iBank2,  la demande du client ( jusqu'au moment de l'expdition du paiement de la Banque) 200 roubles pour 1 ordre de paiement  Au jour de l'exercement du service
2.12 Le mandat tlgraphique Le tarif pour 1 p/p + le tarif de la Banque de la Russie pour le mandat tlgraphique  Au jour de l'exercement du service
3. Les oprations avec les roubles liquides russes
3.1 L'accueil de la disponibilit montaire jusqu' 16-00 ( vendredi et les jours de veille de fte jusqu' 15-00) 0,05 % de la somme de la disponibilit apporte montaire  Au jour de l'exercement du service
3.2 L'accueil de la disponibilit montaire avec 16-00 jusqu' 17-00 ( vendredi et les jours de veille de fte 15-00 jusqu' 16-00) 5 % de la somme de la disponibilit apporte montaire  Au jour de l'exercement du service
3.3 Le versement au Capital statutaire La commission n'est pas perue -
3.4 La distribution de l'argent liquide par le chque (selon la commande pralable) jusqu' 16-00 ( vendredi et les jours de veille de fte jusqu' 15-00) :    Au jour de l'exercement du service
- Sur le salaire et les paiements du caractre social, les pensions, les allocations, d'assurance du remboursement 0,2 % de la somme reue  
- Les besoins conomiques et les autres dpenses 0,5 % de la somme reue  
- Sur le paiement du revenu, le remboursement et l'achat d'tat etc. les titres 10 % de la somme reue  
- Sur l'achat de la production agricole 10 % de la somme reue  
3.5 La distribution de l'argent liquide par le chque (sans commande pralable,  la possibilit de l'excution durant le jour en cours) jusqu' 16-00 ( vendredi et les jours de veille de fte jusqu' 15-00) :    Au jour de l'exercement du service
- Sur le salaire et les paiements du caractre social, les pensions, les allocations, d'assurance du remboursement 0,5 % de la somme reue  
- Les besoins conomiques et les autres dpenses 1,0 % de la somme reue  
- Sur le paiement du revenu, le remboursement et l'achat d'tat etc. les titres 10 % de la somme reue  
- Sur l'achat de la production agricole 10 % de la somme reue  
3.6 La distribution des ressources liquides par le chque (selon la commande pralable ou sans commande pralable) avec 16-00 jusqu' 17-00 ( vendredi et les jours de veille de fte avec 15-00 jusqu' 16-00) + 0,5 % vers les tarifs principaux  Au jour de l'exercement du service  
4. Les oprations des accrditifs documentaires 
4.1 Les accrditifs en roubles, ouvert dans la SARL KB "Mtallurgiste"   
4.1.1. L'ouverture de l'accrditif, l'augmentation de la somme de l'accrditif  0,3 % de la somme de l'accrditif   Au jour de l'exercement du service  
4.1.2. La prolongation de l'accrditif 1200 rub.   Au jour de l'exercement du service  
4.1.3. La prolongation de l'accrditif dans la limite du quartier (90 jours), aprs qui la commission est dj retenue 1200 rub.   Au jour de l'exercement du service  
4.1.4. Le changement des conditions, l'annulation de l'accrditif 1200 rub.  Au jour de l'exercement du service  
4.1.5. Le paiement selon akreditivu 1200 rub.  Au jour de l'exercement du service  
4.2. Les accrditifs en roubles, ouvert par les autres bankami*  
4.2.1. Avizovanie et l'augmentation de la somme de l'accrditif 0,1 % de la somme de l'accrditif ou la somme de l'augmentation, mais pas moins 1200 rub. et pas plus 8000 rub.  Au jour de l'exercement du service  
4.2.2. Avizovanie des changements, y compris la prolongation de l'accrditif, ainsi que son annulation 1200 rub.  Au jour de l'exercement du service  
4.2.3. Le paiement selon l'accrditif 1200 rub.  Au jour de l'exercement du service  
5. La prsentation du laissez-passer dans la Banque (carte lectronique)
5.1 La prsentation du premier laissez-passer La commission n'est pas perue -
5.2 La prsentation de tous les laissez-passer ultrieurs 30 roubles pour chaque laissez-passer, y compris TVA  Au jour de l'exercement du service  
5.3 La prsentation du double  la perte du laissez-passer 100 roubles, y compris TVA  Au jour de l'exercement du service
*Komissii selon le paragraphe sont mis sur le compte le destinataire des moyens, si cela est prvu ucloviyami de l'accrditif ou les instructions du destinataire des moyens