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Par l'ordre du Prsident du Conseil d'administration
86 de 09/10/2011


LES TARIFS DE LA RMUNRATION DE COMMISSION
LA SARL KB "MTALLURGISTE"
Selon le bail des coffres-forts individuels
Pour les personnes physiques et morales (IBS).

(Sont mis en vigueur avec 16/10/2011)

LES GNRALITS

Les vrais Tarifs tablissent les montants de la rmunration de commission de la SARL KB "Mtallurgiste" (ensuite "la Banque") pour l'octroi aux Clients des coffres-forts individuels. Les tarifs sont appliqus aux conditions suivantes :

  1. Les Tarifs indiqus sont appliqus en prsence du contrat en cours du bail du coffre-fort individuel.
  2. Dans le dlai du bail la Banque n'a pas le droit de changer les Tarifs indiqus et les conditions de l'Accord du bail du coffre-fort individuel.
  3. Dans les actions les Clients se guident par les Rgles d'utilisation par les coffres-forts individuels.
  4. Les coffres-forts-boksy cdent aux utilisateurs - les personnes physiques et morales - pour la conservation des valeurs et les documents sans annonce de la valeur au bail terme d'un jour douze mois.
  5. L'accs du client aux coffres-forts individuels est permis au temps de travail de la caisse de la Banque :
  6. Lundi-jeudi : 10:00 - 17:00
    Vendredi et les jours de veille de fte : 10:00 - 16:00
    L'interruption : 13:00 - 14:00

  7. Les informations sur le contenu des coffres-forts et leurs utilisateurs sont le secret commercial. La banque garantit l'observation du secret, l'exception des cas prvus par la lgislation en vigueur.
  8. Le client reoit l'accs au coffre-fort individuel aprs le dpt du loyer conformment aux Tarifs et le cot hypothcaire de la cl du coffre-fort.
  9. La rmunration de commission retenue par la Banque pour la prestation de services, n'est pas passible du retour.

LES TARIFS

1. Le bail des coffres-forts individuels bancaires :


Le loyer *, en roubles (par jour), en tenant compte de TVA
Le montant du coffre-fort, mm De 1 30 jours 60 jours 90 jours 180 jours 270 jours 365 jours
200h160h93 13,00 12,50 12,00 11,00 10,50 10,00
330h250h90 21,00 20,00 18,00 17,00 16,00 15,00
370h285h105 22,00 21,00 20,00 19,00 17,00 16,00

__________
*Raschet du loyer sur le dlai excellent des dlais, indiqu dans le tableau, est produit comme il suit :

S = [CkNk + (N - Nk) * CmNm - CkNk ] , o :
Nm - Nk

S - la somme du loyer pour un dlai de N des jours;

Nk, Nm - les significations voisines des dlais du bail des coffres-forts dans le tableau des tarifs (les jours), o Nk < N < Nm

Ck, Cm - les significations voisines des taux dans le tableau des tarifs (les roubles).

2. Le cot hypothcaire de la cl (l'acompte selon le remboursement des dpenses possibles de la Banque selon le remplacement de la cl (chteau) perdue ou endommage - 2012 roubles.

3. L'accs au coffre-fort des tiers :


Le paiement, en roubles (pour chaque homme de confiance), en tenant compte de TVA
Le montant du coffre-fort, mm De 1 30 jours De 31 90 jours De 91 180 jours De 181 270 jours De 271 365 jours
Du montant du coffre-fort ne dpend pas 100 200 300 400 500

4. La conservation du coffre-fort contenu aprs la fin d'une action de l'Accord ou au dpt du loyer aprs le dlai tabli par l'Accord - le tarif double du cot du bail du coffre-fort pour chaque jour de la conservation des objets de l'investissement ou pour chaque jour du retard de payement du bail (en tenant compte de TVA).

2 r0b0ts

5. La conservation responsable des objets de l'investissement - le tarif double du cot du bail du coffre-fort pour chaque jour de la conservation.

6. Le contrle et la conversion des signes montaires - 0,1 % de la somme de la conversion, mais pas moins 200 roubles (TVA ne s'impose pas).

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