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Est affirm
Par l'ordre du Prsident du Conseil d'administration
6 de 30/01/2011


LES TARIFS DE LA RMUNRATION DE COMMISSION
LA SARL KB "MTALLURGISTE"
Selon les oprations de banque,
Fait en roubles russes et en devise trangre.

(Sont mis en vigueur avec 05/02/2011)

Les gnralits

Les vrais Tarifs tablissent les montants de la rmunration de commission (la commission) pour l'excution de la SARL KB "Mtallurgiste" (ensuite "la Banque") les commissions des Clients en roubles russes en devise trangre selon les oprations de banque. Les tarifs sont appliqus aux conditions suivantes :

  1. Les oprations indiques se ralisent par la Banque seulement en prsence de l'accord du Client.
  2. Les tarifs peuvent tre changs ou complts avec la Banque unilatralement. Les nouveaux Tarifs entrent en vigueur ds le jour suivant le jour du placement de l'information correspondante sur le tableau d'affichage dans le local de la Banque et/ou sur le site de la Banque.
  3. Les taux indiqus dans les Tarifs sont appliqus seulement aux oprations, l'excution de qui se ralise en ordre ordinaire. La banque retient le droit de percevoir le paiement spcial, quand l'excution de l'opration demande le volume supplmentaire du travail et/ou l'apparition des circonstances extraordinaires.
  4. Selon les oprations en devise trangre la commission est paye en roubles selon le cours officiel tabli par la Banque de la Russie au jour de paiement.
  5. l'excution des commissions du Client la Banque ne porte pas la responsabilit des retards, les erreurs, l'interprtation incorrecte etc., apparaissant en consquence des instructions obscures, incompltes ou inexactes du Client.
  6. La commission pour les services de la Banque s'entend par lettre du compte du Client bezaktseptnom l'ordre ou est pay par le Client indpendamment.
  7. La rmunration de commission retenue par la Banque pour l'excution de la commission du Client, n'est pas passible du retour.


p/p
L'aspect de l'opration Le tarif Le dlai du paiement/priodicit de la perception
1. Les oprations de banque
1.1. L'ouverture du compte de prt N'est pas peru  
1.2. La conduite du compte de prt N'est pas peru  
1.3. La distribution du crdit par voie du virement des ressources sur le compte du Client une autre banque :   Au jour de l'exercement du service
  - Pour la traduction par le 1-er vol ( la condition de l'entre de la demande sur le virement par le 1-er vol jusqu' 10-40) 0,04 % de la somme de la traduction, mais pas moins 100 roubles  
  - Pour la traduction par le 2-me vol ( la condition de l'entre de la demande sur le virement par le 2-me vol jusqu' 12-50) 0,03 % de la somme de la traduction, mais pas moins 100 roubles  
  - Pour la traduction par 3 vol ( la condition de l'entre de la demande sur le virement par 3 vol jusqu' 15-30) 0,05 % de la somme de la traduction, mais pas moins 50 roubles  
  - Pour la traduction par le 4-me ou 5-me vol 20 roubles pour 1 ordre de paiement  
1.4. La commission pour la limite non utilise de crdit linii1
1.4.1. La commission pour la limite non utilise de la ligne de crdit avec la limite de l'endettement 1 % des annuits de non utilis limita2 Chaque mois, au terme fix les paiements des pour-cent pour le crdit conformment aux conditions de l'accord/accord de crdit
1.4.2. La commission pour la limite non utilise de la ligne de crdit avec la limite de la distribution 0,5 % des annuits de non utilis limita2 Chaque mois, au terme fix les paiements des pour-cent pour le crdit conformment aux conditions de l'accord/accord de crdit
1.4.3. Les intrts de retard pour le retard du paiement de la commission et/ou la rmunration de commission 0,5 % de la somme de l'endettement laiss primer pour chaque jour de calendrier du retard Au terme fix les paiements de l'intrt de retard pour le retard du paiement des pour-cent pour l'usage du Crdit
1.5. L'octroi des relevs selon le compte de prt N'est pas peru  
1.6. La distribution des copies des documents assurs par le sceau de la Banque 30 roubles pour 1 feuille Au jour de l'exercement du service
1.7. La distribution des informations des chiffres d'affaires pour la priode indique et les restes selon les comptes de prt le lendemain aprs l'octroi de la demande :   Pas plus tard que le jour suivant le jour de l'entre de la demande sur la distribution de l'information
  Pour les personnes physiques 50 roubles pour 1 information  
  Pour les personnes civiles et les entrepreneurs individuels :    
  - Jusqu' 6 mois 50 roubles pour 1 information  
  - Jusqu' un 1-er an 100 roubles pour 1 information  
  - Plus de la 1-er anne 150 roubles pour 1 information  
  La distribution des informations des chiffres d'affaires pour la priode indique et les restes selon les comptes de prt au jour de l'octroi de la demande :   Au jour de l'exercement du service
  Pour les personnes physiques 100 roubles pour 1 information  
  Pour les personnes civiles et les entrepreneurs individuels :    
  - Jusqu' 6 mois 100 roubles pour 1 information  
  - Jusqu' un 1-er an 200 roubles pour 1 information  
  - Plus de la 1-er anne 300 roubles pour 1 information  
1.8. La distribution des informations-confirmations de la prsence des comptes et d'autres confirmations le lendemain aprs l'octroi de la demande :   Pas plus tard que le jour suivant le jour de l'entre de la demande sur la distribution de l'information
  Pour les personnes physiques 30 roubles pour 1 information  
  Pour les personnes civiles et les entrepreneurs individuels 50 roubles pour 1 information  
  La distribution des informations-confirmations de la prsence des comptes et d'autres confirmations au jour de l'octroi de la demande :   Au jour de l'exercement du service
  Pour les personnes physiques 50 roubles pour 1 information  
  Pour les personnes civiles et les entrepreneurs individuels 100 roubles pour 1 information  
1.9. La photocopie des documents 10 roubles pour 1 feuille y compris TVA Au jour de l'exercement du service
1.10. L'expdition des documents par le fax sur la demande du Client
  Selon la rgion de Moscou :    
  - Pour les personnes physiques 50 roubles pour 1 feuille, y compris TVA Au jour de l'exercement du service
  - Pour les personnes civiles et les entrepreneurs individuels 100 roubles pour 1 feuille, y compris TVA Au jour de l'exercement du service
  Selon d'autres rgions :    
  - Pour les personnes physiques 100 roubles pour 1 feuille, y compris TVA Au jour de l'exercement du service
  - Pour les personnes civiles et les entrepreneurs individuels 200 roubles pour 1 feuille, y compris TVA Au jour de l'exercement du service
1.11. L'expdition des documents par la poste sur la demande du Client Le tarif de la poste de la Russie, y compris TVA Au jour de l'exercement du service
1.12. Le transfert des dlais de la distribution du crdit l'initiative du Client 0,05 % de la somme de l'accord, mais pas moins 1500 roubles Au jour de la conclusion de l'accord
1.13. La prsentation de la carte avec les modles des signatures et l'impression du sceau en prsence du collaborateur de la Banque 200 roubles pour 1 signature, y compris TVA Au jour de l'exercement du service
1.14. Le dpart du collaborateur de la Banque chez le Client pour la signature de l'accord   Est peru au jour du dpart chez le Client
  - Dans la limite d'MKAD 2012 rub., y compris TVA  
  - Dans la limite de 20 km d'MKAD 3000 rub., y compris TVA  
1.15. La distribution du crdit au jour de l'appel 0,05 % de la somme de l'accord, mais pas moins 1500 roubles Au jour de la conclusion de l'accord
2. Les garanties
2.1. L'octroi des garanties bancaires
  Jusqu' 1 mois y compris 3 % de la somme de la garantie, mais pas moins 1000 roubles Au jour de l'exercement du service
  Plus de 1 mois et jusqu' 1 an y compris 3 % de la somme de la garantie, mais pas moins 700 roubles pour chacun mesyats3 les actions garantii4 Au jour de l'exercement du service
  Plus de 1 an et jusqu' 2 ans 5 % de la somme de la garantie, mais pas moins 700 roubles pour chacun mesyats3 les actions garantii4 Au jour de l'exercement du service
2.2. Le changement des conditions de la garantie qui ne sont pas entre en vigueur 1500 roubles et la somme de la commission compte conformment aux tarifs de p. 2.1, en tenant compte de la conversion de la commission paye selon la garantie auparavant accorde Au jour de l'exercement du service
2.3. L'annulation de la garantie N'est pas peru  
2.4. Le paiement selon la garantie 0,2 % de la somme de la garantie, mais pas moins 1500 rub. Au jour de l'exercement du service
2.5. La prsentation de la carte avec les modles des signatures et l'impression du sceau en prsence du collaborateur de la Banque 200 roubles pour 1 signature, y compris TVA Au jour de l'exercement du service
2.6. Le dpart du collaborateur de la Banque chez le Client pour la signature de l'accord   Est peru au jour du dpart chez le Client
  - Dans la limite d'MKAD 2012 rub., y compris TVA  
  - Dans la limite de 20 km. D'MKAD 3000 rub., y compris TVA  
2.7. La distribution de la garantie au jour de l'appel 0,05 % de la somme de l'accord, mais pas moins 1000 roubles Au jour de l'exercement du service

__________

1Komissiya est peru Aux clients concluant les accords de crdit aprs 01.02.2011g. Selon la forme, prvoyant la perception des commissions. Les commissions calcules conformment au prsent paragraphe des Tarifs, sont le paiement pour la rservation par la Banque des moyens accords au Client selon la ligne de crdit.

2 r0b0ts

2Komissiya est calcul sur le reste quotidien non utilis de la limite de l'endettement/distribution au dbut du jour oprationnel, partir du nombre rel des jours de calendrier dans la priode de comptes et le nombre rel des jours de calendrier dans l'anne courante.

3Za le mois est accept la priode gale 30 jours de calendrier. Le mois incomplet de l'action de la garantie s'assimile vers le mois complet. l'arrive du cas de garantie le Commettant paie la Banque les pour-cent de la somme de la garantie conformment p. 2.4 des vrais Tarifs.

4Otschet de la dure de la garantie commence de la date de la distribution de la garantie date d'achvement de son action.

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