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Par l'ordre du Prsident du Conseil d'administration
41 de 25/05/2011


LES TARIFS DE LA RMUNRATION DE COMMISSION
LA SARL KB "MTALLURGISTE"
Selon les oprations faites en les roubles russes,
Pour les personnes physiques

(Sont mis en vigueur avec 01/07/2011)

LES GNRALITS

Les vrais Tarifs tablissent les montants de la rmunration de commission pour l'excution de la SARL KB "Mtallurgiste" (ensuite "la Banque") les commissions des Clients en roubles russes. Les tarifs sont appliqus aux conditions suivantes :

  1. Les taux indiqus dans les Tarifs sont appliqus seulement aux oprations, l'excution de qui se ralise en ordre ordinaire. La banque retient le droit de percevoir le paiement spcial, quand l'excution de l'opration demande le volume supplmentaire du travail et/ou l'apparition des circonstances extraordinaires.
  2. Les tarifs peuvent tre changs ou complts avec le pravis du Client pas moins, qu'en 5 jours de calendrier.
  3. Les impts, les collectes, les taxes, les dpenses de tlcommunication et postales (y compris le paiement le rapide de la poste, DHL etc.), les commissions exposes par d'autres banques la Banque pour l'excution des commissions des Clients, ainsi que d'autres dpenses analogues, en prsence de tel, sont perus en supplment dans le montant rel.

    2 r0b0ts
  4. Le service des Clients se ralise au temps oprationnel de la Banque :
  5. Lundi-jeudi : 10:00 - 16:00
    Vendredi et les jours de veille de fte : 10:00 - 15:00
    L'interruption : 13:00 - 14:00

  6. Les commissions du Client sont excutes dans la limite du reste des moyens sur le compte aprs le paiement de la rmunration la Banque pour l'excution des commissions correspondantes.
  7. l'excution des commissions du Client la Banque ne porte pas la responsabilit des retards, les erreurs, l'interprtation incorrecte etc., apparaissant en consquence des instructions obscures, incompltes ou inexactes du Client.
  8. La commission pour les services de la Banque s'entend par lettre du compte du Client bezaktseptnom l'ordre.
  9. La rmunration de commission retenue par la Banque pour l'excution de la commission du Client, n'est pas passible du retour.

LES TARIFS


p/p
Le tarif Le taux du tarif
1. L'ouverture et la conduite du compte bancaire en roubles russes (ensuite "le compte")
1.1. L'ouverture du compte la personne physique La commission n'est pas perue
1.2. La distribution des relevs selon le compte dans la mesure de l'accomplissement des oprations 100 roubles pour la feuille
1.3. La distribution du double des relevs selon la demande du Client 30 roubles pour la feuille
1.4. La distribution de la copie du document de paiement selon la demande du Client 30 roubles pour la feuille
1.5. La clture du compte La commission n'est pas perue
2. Les paiements et les traductions
2.1. La titularisation des moyens, entrant par la voie par virement, sur le compte de la personne physique La commission n'est pas perue
2.2. Le virement par virement de la part de la personne physique sans ouverture lui du compte bancaire 1 % de la somme de la traduction
2.3. Le paiement du compte au profit des Clients KB "le Mtallurgiste" La commission n'est pas perue
2.4. Le paiement du compte de 1-5 groupes de l'ordre successif La commission n'est pas perue
2.5. Le paiement du compte de 6 groupes de l'ordre successif d'autres banques 12 roubles pour 1 paiement
2.6. Le paiement du compte de 6 groupes de l'ordre successif l'utilisation des systmes "la Banque Internet" et "la Banque-client" d'autres banques 6 roubles pour 1 paiement
2.7. Le rappel de l'ordre de paiement 50 roubles pour 1 paiement
3. Les oprations avec les roubles liquides russes
3.1. Le versement des moyens liquides sur le compte La commission n'est pas perue
3.2. Le retrait des moyens liquides du compte La commission n'est pas perue
4. La distribution du laissez-passer dans la banque (carte lectronique)
4.1. Le premier laissez-passer La commission n'est pas perue
4.2. Le remplacement du laissez-passer perdu 100 roubles
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