KB le Mtallurgiste Les nouvellesAux organisationsAux citoyensSur la BanqueLes vacances

 

 

 

 

RKO les roubles

RKO la devise

La banque Internet

Le client-banque

Les oprations de banque

L'encaissement

Le bail du coffre-fort

Le bail du coffre-fort (avec les conditions spciales)

LORO en roubles

LORO en devise

Est affirm
Par l'ordre du Prsident du Conseil d'administration
71 de 19/06/2011


LES TARIFS DE LA RMUNRATION DE COMMISSION
LA SARL KB "MTALLURGISTE"
Selon les oprations faites en les roubles russes,
Pour les personnes civiles et les entrepreneurs individuels

(Sont mis en vigueur avec 26/06/2011)


p/p
Le tarif Le taux du tarif La priodicit vzimaniya
1. L'ouverture et la conduite du compte courant en roubles russes (ensuite "le compte courant")
1.1. L'ouverture du compte courant La commission n'est pas perue -
1.1.1. L'ouverture du compte courant par l'homme de confiance (sans prsence personnelle jusqu' la Banque du chef de l'organisation) 13000 roubles Au jour de l'ouverture du compte courant
1.1.2. La fabrication et l'assurance des copies des documents accords par le Client ou son reprsentant, li l'ouverture ou la conduite du compte 20 roubles pour 1 feuille, y compris TVA Au jour de l'ouverture du compte courant ou au jour de l'exercement du service
1.2. La conduite du compte courant ( l'exception des cas indiqus p. 1.2.1, 1.2.2) :

- Pour les Clients qui ont conclu l'Accord sur le service bancaire par le systme iBank2 300 roubles par mois La dernire journe de travail du mois
- Pour les Clients qui n'ont pas conclu l'Accord sur le service bancaire par le systme iBank2 500 roubles par mois La dernire journe de travail du mois
1.2.1. La conduite du compte courant ouvert conformment p. 1.1.1 (homme de confiance) 5000 roubles par mois La dernire journe de travail du mois
1.2.2. La conduite du compte courant du Client qui n'a pas accord sur les informations la demande de la Banque 10000 roubles par mois La dernire journe de travail du mois
1.3. La clture du compte courant 200 roubles Au jour de la clture du compte courant
1.4. La distribution de l'information-confirmation de la prsence des comptes et d'autres confirmations le lendemain aprs l'octroi de la demande 50 roubles pour 1 information Pas plus tard que le jour suivant le jour de l'entre de la demande sur la distribution de l'information
La distribution de l'information-confirmation de la prsence des comptes et d'autres confirmations au jour de l'octroi de la demande 100 roubles pour 1 information Pas plus tard que le jour suivant le jour de l'entre de la demande sur la distribution de l'information
1.5. La distribution de l'information des chiffres d'affaires pour la priode indique et les restes sur les comptes le lendemain aprs l'octroi de la demande Le tarif pour 1 information Pas plus tard que le jour suivant le jour de l'entre de la demande sur la distribution de l'information
- Jusqu' un 1-er mois 50 roubles
- Jusqu' 6 mois 100 roubles
- Jusqu' un 1-er an 150 roubles
- 1 an et plus 200 roubles
La distribution de l'information des chiffres d'affaires pour la priode indique et les restes sur les comptes au jour de l'octroi de la demande :
- Jusqu' un 1-er mois 100 roubles
- Jusqu' 6 mois 200 roubles
- Jusqu' un 1-er an 300 roubles
- 1 an et plus 400 roubles
1.6. La distribution du double du relev le lendemain aprs l'octroi de la demande :

- Pour n'importe quelle priode du mois courant 30 roubles pour 1 feuille Pas plus tard que le jour suivant le jour de l'entre de la demande sur la distribution du double
- Pour n'importe quelle priode des mois prcdents 60 roubles pour 1 feuille
La distribution du double du relev au jour de l'octroi de la demande :

- Pour n'importe quelle priode du mois courant 50 roubles pour 1 feuille Pas plus tard que le jour suivant le jour de l'entre de la demande sur la distribution du double
- Pour n'importe quelle priode des mois prcdents 100 roubles pour 1 feuille
1.7. La distribution des copies des applications au relev le lendemain aprs l'octroi de la demande :

- Pour n'importe quelle priode du mois courant 30 roubles pour 1 feuille Pas plus tard que le jour suivant le jour de l'entre de la demande sur la distribution des applications au relev
- Pour n'importe quelle priode des mois prcdents 60 roubles pour 1 feuille
La distribution des copies des applications au relev au jour de l'octroi de la demande :

- Pour n'importe quelle priode du mois courant 50 roubles pour 1 feuille Pas plus tard que le jour suivant le jour de l'entre de la demande sur la distribution des applications au relev
- Pour n'importe quelle priode des mois prcdents 100 roubles pour 1 feuille
1.8. La distribution du relev et les applications au relev aux Clients, servi par le systme iBank2, selon la demande crite du Client (est constant, dans la mesure de l'accomplissement des oprations) 1000 roubles par mois La dernire journe de travail du mois
1.9. La distribution de la copie de l'ordre de paiement assur par le sceau de la Banque 20 roubles pour 1 feuille Au jour de l'exercement du service
1.10. La distribution et la prsentation du chquier :

- 25 feuilles 50 roubles pour 1 chquier, y compris TVA Au jour de l'exercement du service
- 50 feuilles 100 roubles pour 1 chquier, y compris TVA Au jour de l'exercement du service

La distribution et la prsentation du chquier (25 feuilles) au jour de la prsentation de la demande 250 roubles pour 1 chquier, y compris TVA Au jour de l'exercement du service
1.11. La direction de la demande en ce qui concerne la recherche de la somme expdie, sur la demande du Client 100 roubles Au jour de l'exercement du service
1.12. La recherche de la somme qui ne sont pas entre sur le compte courant du Client sur la demande du Client 200 roubles Au jour de l'exercement du service
1.13. La modification aux accessoires du paiement de la part du Client 100 roubles Au jour de l'exercement du service
1.14. L'expdition des documents par le fax sur la demande du Client

- Selon la rgion de Moscou 100 roubles pour 1 feuille, y compris TVA Au jour de l'exercement du service
- Selon d'autres rgions 200 roubles pour 1 feuille, y compris TVA Au jour de l'exercement du service
1.15. La photocopie des documents non lis l'ouverture et la conduite du compte 10 roubles pour 1 feuille, y compris TVA Au jour de l'exercement du service
1.16. La distribution de la copie de la carte bancaire 150 roubles pour 1 feuille, y compris TVA Au jour de l'exercement du service
1.17. La prsentation de la carte avec les modles des signatures et l'impression du sceau en prsence du collaborateur de la Banque 200 roubles pour 1 signature, y compris TVA Au jour de l'exercement du service
1.18. L'expdition des documents par la poste sur la demande du Client Le tarif de la poste de la Russie, y compris TVA Au jour de l'exercement du service
1.19. La rdaction du document de paiement sur la demande du Client 50 roubles pour 1 feuille, y compris TVA Au jour de l'exercement du service
1.20. La distribution de la procuration au reprsentant du Client pour la rception dans le service fiscal "les Dcisions de la suppression de la suspension des oprations selon r/s" 800 roubles pour 1 procuration pour un reprsentant, y compris TVA Au jour de la suppression de la suspension des oprations
2. Les paiements
2.1. La titularisation des moyens par les contrats conclus avec le non-rsident de la Fdration de Russie et prvoyant les comptes des marchandises emportes du territoire de la RF, les travaux accomplis par le rsident rendus par le rsident du service, l'information transmise par le rsident et/ou les rsultats de l'activit intellectuelle, ainsi que selon les accords prvoyant la rception le rsident du non-rsident de l'emprunt ou le crdit 0,1 % de la somme de l'opration, mais pas plus de 13500 roubles Pas plus tard que le jour suivant le jour de l'exercement du service
2.2 Autre de la titularisation La commission n'est pas perue -
2.3. Le paiement selon 1-5 groupes de l'ordre successif La commission n'est pas perue -
2.4. Le paiement selon 6 groupe de l'ordre successif dans le cadre du reste des ressources sur le compte courant au dbut du jour oprationnel :

- Transmis par le systme iBank2 6 roubles pour 1 ordre de paiement La dernire journe de travail du mois
- Sur le porteur en papier 20 roubles pour 1 ordre de paiement La dernire journe de travail du mois
- Au profit des Clients de la SARL KB "Mtallurgiste" La commission n'est pas perue -
2.5. Le paiement urgent lectronique selon 6 groupe de l'ordre successif au profit des Clients d'autres banques, "la Banque Internet" transmise par le systme ou accord sur le porteur en papier (en coordination avec la Banque) :

- Pour la traduction par le 1-er vol 0,04 % de la somme de la traduction, mais pas moins 100 roubles Au jour de l'exercement du service
- Pour la traduction par le 2-me vol 0,03 % de la somme de la traduction, mais pas moins 100 roubles Au jour de l'exercement du service
- Pour la traduction par 3 vol 0,02 % de la somme de la traduction, mais pas moins 50 roubles Au jour de l'exercement du service
2.6 Le transfert de fonds (y compris au profit des Clients de la SARL KB "Mtallurgiste") sous les entres le mme jour (1-er et/ou le 2-me vol ou dans la caisse de la Banque) sur le compte courant du Client 0,05 % de la somme des moyens utiliss Au jour de l'exercement du service
2.7 Le transfert de fonds (y compris au profit des Clients de la SARL KB "Mtallurgiste") sous les entres le mme jour, d'aprs les rsultats du 3-me vol ( la condition de l'entre de l'ordre de paiement sur spisanie des ressources jusqu' 16-00) 0,1 % de la somme de la traduction, mais pas moins 100 roubles Au jour de l'exercement du service
2.8 Le transfert de fonds par les contrats conclus avec les non-rsidents de la Fdration de Russie et prvoyant les comptes des marchandises importes sur le territoire de la RF, les travaux accomplis par le non-rsident rendus par le non-rsident du service, l'information transmise par le non-rsident et/ou les rsultats de l'activit intellectuelle, ainsi que selon les accords prvoyant l'octroi le rsident au non-rsident de l'emprunt ou le crdit

2 r0b0ts
0,2 % de la somme de l'opration, mais pas plus de 27000 roubles + le tarif pour la traduction Au jour de l'exercement du service
2.8.1 Le transfert de fonds dans les cas o la juridiction du non-rsident-contractant selon l'accord ne concide pas avec la juridiction de la banque-non-rsident, dans qui le compte ouvert du non-rsident-contractant et le contractant ou la banque du contractant est enregistre dans l'tat accordant le rgime avantageux fiscal :
- Selon les accords sur l'importation des travaux, les services et les rsultats de l'activit intellectuelle, selon qui la tenue des comptes se ralise sans paiement simultan de la taxe la valeur ajoute, ainsi que selon les accords de la rassurance;
- Pour les marchs de l'achat et vente des titres;
- Selon les accords sur la livraison des marchandises acquises aux non-rsidents sur le territoire de la Fdration de Russie.
10 % de la somme de l'opration + le tarif pour la traduction Au jour de l'exercement du service
2.9 La tenue durant le jour en cours l'ordre de paiement du Client transmis la Banque aprs la fin du temps oprationnel (en prsence de la possibilit technique) 0,1 % de la somme de la traduction, mais pas moins 100 roubles Au jour de l'exercement du service
2.10 Le rappel de l'ordre de paiement :

- Dans le cadre du temps oprationnel, jusqu'au moment de l'expdition du paiement de la Banque 200 roubles pour 1 ordre de paiement Au jour de l'exercement du service
- Aprs le temps oprationnel, jusqu'au moment de l'expdition du paiement de la Banque 300 roubles pour 1 ordre de paiement Au jour de l'exercement du service
2.11 Le changement de la date de l'excution de l'ordre de paiement transmis par le systme iBank2, la demande du client (jusqu'au moment de l'expdition du paiement de la Banque) 200 roubles pour 1 ordre de paiement Au jour de l'exercement du service
2.12 Le mandat tlgraphique Le tarif pour 1 p/p + le tarif de la Banque de la Russie pour le mandat tlgraphique Au jour de l'exercement du service
3. Les oprations avec les roubles liquides russes
3.1 L'accueil de la disponibilit montaire jusqu' 16-00 (vendredi et les jours de veille de fte jusqu' 15-00) 0,05 % de la somme de la disponibilit apporte montaire Au jour de l'exercement du service
3.2 L'accueil de la disponibilit montaire avec 16-00 jusqu' 17-00 (vendredi et les jours de veille de fte avec 15-00 jusqu' 16-00) 5 % de la somme de la disponibilit apporte montaire Au jour de l'exercement du service
3.3 Le versement au Capital statutaire La commission n'est pas perue -
3.4 La distribution de l'argent liquide par le chque (selon la commande pralable) jusqu' 16-00 (vendredi et les jours de veille de fte jusqu' 15-00) :

- Sur le salaire et les paiements du caractre social, les pensions, les allocations, d'assurance du remboursement 0,2 % de la somme reue Au jour de l'exercement du service
- Les besoins conomiques et les autres dpenses 0,5 % de la somme reue Au jour de l'exercement du service
- Sur le paiement du revenu, le remboursement et l'achat d'tat etc. les titres 10 % de la somme reue Au jour de l'exercement du service
- Sur l'achat de la production agricole 10 % de la somme reue Au jour de l'exercement du service
3.5 La distribution de l'argent liquide par le chque (sans commande pralable, la possibilit de l'excution durant le jour en cours) jusqu' 16-00 (vendredi et les jours de veille de fte jusqu' 15-00) :

- Sur le salaire et les paiements du caractre social, les pensions, les allocations, d'assurance du remboursement 0,5 % de la somme reue Au jour de l'exercement du service
- Les besoins conomiques et les autres dpenses 1,0 % de la somme reue Au jour de l'exercement du service
- Sur le paiement du revenu, le remboursement et l'achat d'tat etc. les titres 10 % de la somme reue Au jour de l'exercement du service
- Sur l'achat de la production agricole 10 % de la somme reue Au jour de l'exercement du service
3.6 La distribution des ressources liquides par le chque (selon la commande pralable ou sans commande pralable) avec 16-00 jusqu' 17-00 (vendredi et les jours de veille de fte avec 15-00 jusqu' 16-00) + 0,5 % vers les tarifs principaux Au jour de l'exercement du service
4. La prsentation du laissez-passer dans la Banque (carte lectronique)
4.1 La prsentation du premier laissez-passer La commission n'est pas perue -
4.2 La prsentation de tous les laissez-passer ultrieurs 30 roubles pour chaque laissez-passer, y compris TVA Au jour de l'exercement du service
4.3 La prsentation du double la perte du laissez-passer 100 roubles, y compris TVA Au jour de l'exercement du service
La banque Internet La liaison en retour   La carte du site