Le chef du Service des cartes lectroniques Markeeva L.N.
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Principal / les Services aux citoyens / les Dpts

Les dpts



Le dpt chance en roubles


Les taux de pourcentage de la poursuite des ressources en roubles de la Fdration de Russie
(Sont mis en vigueur avec 15/08/2011) :


La somme du versement initial, le rub. Le taux sur le dlai, le % des annuits
De Jusqu' 30-59 jours. 60-89 jours 90-179 jours 180-269 jours 270-364 jours 365 jours
100'000 3'000'000 5 6 7 8 9 11
D'en haut 3'000'000*  


Le dpt chance en devise trangre


Les taux de pourcentage de la poursuite des ressources en dollars US
(Sont mis en vigueur avec 15/08/2011) :


La somme du versement initial, $. Le taux sur le dlai, le % des annuits
De Jusqu' 30-59 jours. 60-89 jours 90-179 jours 180-269 jours 270-364 jours 365 jours
5'000 20'000 3 4 5 6 7 10,5
20'001 50'000 4 5 7 8 9 11
D'en haut 50'000 *  


Les taux de pourcentage de la poursuite des ressources en Euro
(Sont mis en vigueur avec 15/08/2011) :


La somme du versement initial, l'Euro Le taux sur le dlai, le % des annuits
De Jusqu' 30-59 jours. 60-89 jours 90-179 jours 180-269 jours 270-364 jours 1 an
5'000 20'000 2 3 4 5 6 8
20'001 50'000 3 4 5 6 7,5 8,5
D'en haut 50'000 *  


* - les taux De pourcentage sont dfinis selon l'accord


Le dpt vue en roubles

(Sont mis en vigueur avec 01/04/2011)


Le calcul selon les dpts est produit "poste restante" chaque mois sur le reste quotidien sur le compte.


La devise du dpt Le taux, le %
Les roubles 0,01


Les dpts vue en devise trangre

(Sont mis en vigueur avec 01/04/2011)


Le calcul selon les dpts est produit "poste restante" chaque mois sur le reste quotidien sur le compte.


La devise du dpt Le taux, le %
Les dollars US 0,01
L'euro 0,01


Le dpt urgent complt "Commun"

(Est mis en vigueur avec 15/08/2011)


1. Le dpt s'ouvre en roubles de la Fdration de Russie, les dollars US ou l'euro.
2. La somme minimale du dpt - 250000 rub., 10000 dollars US, 10000 euros.
3. L'investisseur a le droit de complter la somme du dpt n'importe quel temps, mais pas plus tard que 90 jours avant l'chance de l'accord. Les pour-cent sur le total du dpt sont calculs ds le jour suivant le jour du dpt du versement supplmentaire.
4. La somme minimale du versement supplmentaire pas moins 50000 rub., 2500 dollars US, 2500 euros. 
5. Les pour-cent sont calculs et sont pays chaque mois, pas plus tard que la dernire journe de travail le mois.
6. Les pour-cent sur les versements supplmentaires sont calculs selon le taux du dpt.
7. la rsiliation de l'Accord unilatralement l'initiative de l'Investisseur et est gal le retour l'Investisseur selon son exigence de la partie du dpt jusqu' l'expiration du dlai :
     Pas plus tt que 3 (trois) mois ds le moment de chaque dpt des ressources (de la somme principale du dpt, ainsi que supplmentaire
    Des versements, en particulier), les pour-cent sur le dpt sont calculs selon le taux du dpt;
     Avant 3 (trois) mois ds le moment de chaque dpt des ressources (de la somme principale du dpt, ainsi que les versements supplmentaires, en particulier), les pour-cent sur le dpt sont calculs aux conditions du dpt "poste restante". De plus la Banque a le droit de retenir la diffrence entre les pour-cent calculs selon le taux du dpt chance et pays l'Investisseur jusqu'au moment de la rsiliation, et les pour-cent tant passibles du paiement de l'Investisseur en rapport avec la rsiliation anticipe de l'Accord, de la somme des ressources tant passibles du retour de l'Investisseur.

2 r0b0ts


8. Si l'chance de l'accord l'Investisseur n'a pas demand le retour des ressources du compte du dpt, la Banque continue garder les ressources de l'Investisseur aux conditions du dpt "poste restante".


Les taux de pourcentage de la poursuite des ressources au dpt "COMMUN"


La somme du versement initial Le taux, le dlai
De Jusqu' 1,5 ans
250 000 roubles 12%
10 000 dollars US 10,5%
10 000 euros 8%


 

 

Les documents    
L'accord du dpt bancaire L'accord du dpt bancaire 73kb
L'accord du dpt Commun L'accord du dpt Commun 74kb